Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B COMME BAIN
GRIVEL LEROY (S.A.)

Numéro de dépôt :
95560601
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque B COMME BAIN

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B COMME BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRIVEL LEROY domicilié(e) 68 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 087 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GRIVEL LEROY - France.

La marque B COMME BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B COMME BAIN est expirée depuis le 24 février 2005.

GRIVEL LEROY a également déposé les autres marques suivantes : LES EQUIPEMENTIERS DE VOTRE MAISON , DOMA DESIGN , CHOISIR SA CUISINE , EKIPS CONCEPT , LA CUISINE EVOLUTIVE , LES EQUIPEMENTIERS DE L'HABITAT , EKIMOB


GRIVEL LEROY (S.A.) - 68 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France - SIREN 391087855


SOCIETE GRIVEL LEROY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, production de vapeur, distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles-lits (matelas, sommier bois de lit) Accessoires de meubles à savoir - poubelles - porte-torchons - tiroir maquillage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.